200072460_SCOT_20080229

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ARTOIS"


Informations

Nom du document scot_200072460
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ARTOIS
Maillage scot_200072460 SCOT DE L'ARTOIS
Source Téléversement
Téléversé le 18/05/2021 à 16:09
Publié le 18/05/2021 à 17:16
Mis à jour le 18/05/2021 à 17:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200072460_SCOT_20080229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-741bce184d6cede98adc62faf0874145
Producteur Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'ARTOIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200072460
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/05/2021.
Emprise [2.2983203,50.3832618,2.890524,50.6435126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200072460_procedure_20080229.pdf Procédure
200072460_doo_20080229.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200072460_padd_20080229.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200072460_rapport_20080229.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.