60693_PLU_20130218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLESELVE"



Informations

Nom du document DU_60693
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLESELVE
Maillage 60693 VILLESELVE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2021 à 14:35
Publié le 27/05/2021 à 16:42
Mis à jour le 27/05/2021 à 16:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60693_PLU_20130218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7455f952ad2f944ec7585c733a37f3e9
Producteur Mairie - Villeselve

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLESELVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60693
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/05/2021.
Emprise [3.0928705,49.6601793,3.127814,49.706502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/07/2020
Date de publication :
Date de révision : 27/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60693_procedure_20130218.pdf Procédure
60693_rapport_20130218.pdf Rapport
60693_padd_20130218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60693_prescription_surf_02_00_10_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (10)
60693_prescription_surf_02_00_1_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
60693_prescription_surf_02_00_2_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
60693_prescription_surf_02_00_3_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
60693_prescription_surf_02_00_4_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
60693_prescription_surf_02_00_5_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
60693_prescription_surf_02_00_6_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (6)
60693_prescription_surf_02_00_7_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (7)
60693_prescription_surf_02_00_8_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (8)
60693_prescription_surf_02_00_9_20130218.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (9)
60693_prescription_surf_05_00_20130218.pdf Emplacement réservé
60693_reglement_20130218.pdf Règlement écrit
60693_reglement_graphique_0_20130218.pdf Tableau d’assemblage
60693_reglement_graphique_1_20130218.pdf Règlement graphique 1
60693_annexes_1_20130218.pdf Annexes 1
60693_annexes_2_20130218.pdf Annexes 2
60693_annexes_3_20130218.pdf Annexes 3
60693_annexes_4_20130218.pdf Annexes 4
60693_annexes_5_20130218.pdf Annexes 5
60693_annexes_6_20130218.pdf Annexes 6
60693_annexes_7_20130218.pdf Annexes 7
60693_annexes_8_20130218.pdf Annexes 8
60693_annexes_9_20130218.pdf Annexes 9
60693_info_lin_19_01_20130218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60693_info_surf_19_01_20130218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60693_liste_des_annexes_20130218.pdf Liste des annexes
60693_liste_des_pieces_20130218.pdf Liste des pieces
60693_liste_sup_20130218.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Villeselve
Téléphone : 0344433075
Courriel : villeselve.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0344433075
Courriel : villeselve.mairie@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60693 VILLESELVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.