76700_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOTES"


Informations

Nom du document DU_76700
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOTES
Maillage 76700 TOTES
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2023 à 10:06
Publié le 23/12/2023 à 00:18
Mis à jour le 23/12/2023 à 00:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76700_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-748ad36133375a13d2262344ce6d5740
Producteur Communauté de communes Terroir de Caux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76700
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0175287,49.6649008,1.0642813,49.7090387]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76700_procedure_20231211.pdf Délibération d'approbation
76700_rapport_1_20231211.pdf Liste des pièces
76700_rapport_2_20231211.pdf Rapport de présentation : diagnostic
76700_rapport_3_20231211.pdf Rapport de présentation : justifications
76700_rapport_4_20231211.pdf Rapport de présentation : évaluation environnementale
76700_rapport_5_20231211.pdf Rapport de présentation : résumé non technique
76700_padd_20231211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76700_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
76700_reglement_graphique_20231211.pdf Règlement graphique
76700_liste_annexes_20231211.pdf Annexes et servitudes
76700_orientations_amenagement_20231211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terroir de Caux
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@terroirdecaux.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@terroirdecaux.net


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76700 TOTES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.