37098_PLU_20190502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRACHE"


Informations

Nom du document DU_37098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DRACHE
Maillage 37098 DRACHE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2020 à 13:06
Publié le 09/10/2020 à 13:34
Mis à jour le 09/10/2020 à 13:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 37098_PLU_20190502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7493bc639f180124386008a0b7e3a554
Producteur Mairie de DRACHE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DRACHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/10/2020.
Emprise [0.6040148,47.0376353,0.6595011,47.1006933]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37098_procedure_20190502.pdf Procédure
37098_rapport_20190502.pdf Rapport
37098_padd_20130502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37098_prescription_surf_05_20190502.pdf Emplacement réservé
37098_reglement_20190502.pdf Règlement écrit
37098_info_surf_04_20131003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37098_info_surf_99_20130502.pdf Autre
37098_orientations_amenagement_20130502.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de DRACHE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.drache@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.drache@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.