83125_PLU_20150223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS"


Informations

Nom du document DU_83125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS
Maillage 83125 SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2025 à 18:13
Publié le 12/02/2025 à 18:27
Mis à jour le 12/02/2025 à 18:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 83125_PLU_20150223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74b48057575b3e645ff22c2c8fe3c4f0
Producteur Mairie de Seillons Source d'Argens

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEILLONS-SOURCE-D'ARGENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8404656,43.4873276,5.9143239,43.5441111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/02/2025
Date de publication : 12/02/2025
Date de révision : 12/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83125_procedure_20150223.pdf Procédure
83125_rapport_1_20150223.pdf Partie 1
83125_rapport_2_20140227.pdf Partie 2
83125_padd_20140227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83125_prescription_pct_03_00_20140227.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
83125_prescription_pct_07_01_20140227.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83125_prescription_pct_16_01_20140227.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83125_prescription_surf_05_00_20140227.pdf Emplacement réservé
83125_reglement_20150223.pdf Règlement écrit
83125_reglement_graphique_1_20150223.pdf Règlement graphique 1
83125_annexes_20140227.pdf Annexes
83125_info_lin_19_01_20140227.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
83125_info_surf_99_00_1_20140227.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83125_info_surf_99_00_2_20140227.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83125_liste_annexes_20140227.pdf Liste annexes
83125_liste_sup_20140227.pdf Liste sup
83125_plan_sup_20140227.pdf Plan sup
83125_OAP_20140227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Seillons Source d'Argens
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-de-seillons.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-de-seillons.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.