04141_PLU_20200212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONGLES"


Informations

Nom du document DU_04141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONGLES
Maillage 04141 ONGLES
Source Téléversement
Téléversé le 17/08/2020 à 09:57
Publié le 17/08/2020 à 17:24
Mis à jour le 17/08/2020 à 17:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 04141_PLU_20200212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74ccf63e246db2bb3fec0c656b8ed02e
Producteur Mairie de Ongles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ONGLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/08/2020.
Emprise [5.6814054,43.9927887,5.7682804,44.0851249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04141_procedure_20200212.pdf Procédure
04141_rapport_1_20200212.pdf Partie 1
04141_rapport_2_20200212.pdf Partie 2
04141_padd_20200212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04141_prescription_surf_05_00_20200212.pdf Emplacement réservé
04141_reglement_20200212.pdf Règlement écrit
04141_reglement_graphique_0_20200212.pdf Tableau d’assemblage
04141_reglement_graphique_1_20200212.pdf Règlement graphique 1
04141_reglement_graphique_2_20200212.pdf Règlement graphique 2
04141_assainissement_20200212.pdf Assainissement
04141_carte_sup_20200212.pdf Carte sup
04141_defense_incendie_20200212.pdf Defense incendie
04141_eau_potable_20200212.pdf Eau potable
04141_info_txt_16_00_20200212.pdf Info txt 16 00
04141_notice_sanitaire_20200212.pdf Notice sanitaire
04141_plan_sup_20200212.pdf Plan sup
04141_orientations_amenagement_18_06_20200212.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ongles
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-ongles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@mairie-ongles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.