17143_PLU_20240606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE DOUHET"


Informations

Nom du document DU_17143
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE DOUHET
Maillage 17143 LE DOUHET
Source Téléversement
Téléversé le 11/09/2024 à 12:57
Publié le 11/09/2024 à 14:09
Mis à jour le 11/09/2024 à 14:09
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17143_PLU_20240606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-74ff233837668c5e7c62c31ccc6dffcf
Producteur Communauté d'Agglomération de Saintes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE DOUHET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17143
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.6172508,45.7786921,-0.5412597,45.8378181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17143_procedure_20240606.pdf Procédure
17143_rapport_20240606.pdf Rapport
17143_padd_20240606.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17143_prescription_pct_07_00_20240606.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17143_prescription_surf_02_00_20240606.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17143_reglement_20240606.pdf Règlement écrit
17143_reglement_graphique_20240606.pdf Règlement graphique
17143_info_surf_14_00_20240606.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17143_info_surf_19_01_20240606.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17143_liste_SUP_20240606.pdf Liste SUP
17143_plan_SUP_20240606.pdf Plan SUP
17143_orientations_amenagement_18_00_20240606.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.