76281_PLU_20230221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FRENAYE"



Informations

Nom du document DU_76281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FRENAYE
Maillage 76281 LA FRENAYE
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2023 à 07:40
Publié le 08/09/2023 à 10:34
Mis à jour le 08/09/2023 à 10:34
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76281_PLU_20230221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75085fc17b2d49b991a400eb8c971a28
Producteur Caux Seine agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FRENAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76281
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.544835,49.5010762,0.6063928,49.5397703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76281_procedure_20230221.pdf Procédure
76281_rapport_1_20230221.pdf Partie 1
76281_rapport_2_20230221.pdf Partie 2
76281_padd_20230221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76281_reglement_20230221.pdf Règlement écrit
76281_reglement_graphique_20230221.pdf Règlement graphique
76281_info_DUP_20230221.pdf Info DUP
76281_liste_annexes_20230221.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caux Seine agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cauxseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cauxseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.