85026_PLU_20210315

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSIERE-DES-LANDES"


Informations

Nom du document DU_85026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSIERE-DES-LANDES
Maillage 85026 LA BOISSIERE-DES-LANDES
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2021 à 09:20
Publié le 07/05/2021 à 12:48
Mis à jour le 07/05/2021 à 12:48
Statut
Version 2
Nom de l'archive 85026_PLU_20210315
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7513b9aed9dfbf9050528b1402832751
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOISSIERE-DES-LANDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85026
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/05/2021.
Emprise [-1.4878285,46.5220702,-1.3882934,46.5953702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85026_procedure_20210315.pdf Procédure
85026_rapport_20210315.pdf Rapport
85026_padd_20210315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85026_reglement_20210315.pdf Règlement écrit
85026_reglement_graphique_20210315.pdf Règlement graphique
85026_info_surf_14_1_20210315.pdf Info surf 14 1
85026_info_surf_16_1_20210315.pdf Info surf 16 1
85026_prescription_surf_05_1_20210315.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85026_orientations_amenagement_1_20210315.pdf OAP 1
85026_orientations_amenagement_2_20210315.pdf OAP 2
85026_orientations_amenagement_3_20210315.pdf OAP 3
85026_orientations_amenagement_4_20210315.pdf OAP 4
85026_orientations_amenagement_5_20210315.pdf OAP 5
85026_orientations_amenagement_6_20210315.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissiere.des.landes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boissiere.des.landes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.