43239_CC_20241129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SIAUGUES-SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_43239
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SIAUGUES-SAINTE-MARIE
Maillage 43239 SIAUGUES-SAINTE-MARIE
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 08:07
Publié le 12/12/2024 à 08:40
Mis à jour le 12/12/2024 à 08:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43239_CC_20241129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75285a3d51c02602bbe460e9d8727068
Producteur Mairie de Siaugues Sainte Marie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIAUGUES-SAINTE-MARIE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43239
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5807166,45.0389847,3.676751,45.1184139]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43239_procedure_20241129.pdf Procédure
43239_rapport_1_20241129.pdf Partie 1
43239_rapport_2_20241129.pdf Partie 2
43239_info_surf_19_01_1_20241129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43239_info_surf_19_01_2_20241129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43239_info_surf_99_00_20241129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43239_liste_annexes_20241129.pdf Liste annexes
43239_sectorisation_graphique_20241129.pdf Sectorisation graphique
43239_sup_20241129.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Siaugues Sainte Marie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.siauguestemarie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.siauguestemarie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.