56086_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-D'HOUAT"



Informations

Nom du document DU_56086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-D'HOUAT
Maillage 56086 ILE-D'HOUAT
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 09:37
Publié le 15/12/2025 à 10:07
Mis à jour le 15/12/2025 à 10:07
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 56086_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-754551754508262962a91682b017ee04
Producteur Mairie de Houat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ILE-D'HOUAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56086
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.0287508,47.3521681,-2.9361511,47.4180281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56086_procedure_20251211.pdf Procédure
56086_rapport_1_20251211.pdf Partie 1
56086_rapport_2_20251211.pdf Partie 2
56086_rapport_3_20251211.pdf Partie 3
56086_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56086_prescription_surf_05_20251211.pdf Emplacement réservé
56086_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
56086_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
56086_annexes_sanitaires_20251211.pdf Annexes sanitaires
56086_eaux_pluviales_20251211.pdf Eaux pluviales
56086_eaux_usees_20251211.pdf Eaux usees
56086_sup_graphique_20251211.pdf Sup graphique
56086_sup_liste_20251211.pdf Sup liste
56086_zonage_assainissement_20251211.pdf Zonage assainissement
56086_zones_humides_20251211.pdf Zones humides
56086_oap_20251211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Houat
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@auray-quiberon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.