83045_PLU_20200121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORRENS"


Informations

Nom du document DU_83045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORRENS
Maillage 83045 CORRENS
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2020 à 17:00
Publié le 31/01/2020 à 13:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 83045_PLU_20200121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-757b530d77176e449d2a2f13eb6619dd
Producteur Mairie de Correns

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORRENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.992682953544153,43.455904381763894,6.116110140851996,43.52079174001482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83045_annexes_20200121.pdf Annexes
83045_info_lin_19_aep_eu_20200121.pdf Info lin 19 aep eu
83045_liste_SUP_20200121.pdf Liste SUP
83045_orientations_amenagement_20200121.pdf OAP
83045_padd_20200121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83045_plan_SUP_20200121.pdf Plan SUP
83045_prescription_pct_07_20200121.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83045_prescription_pct_16_01_20200121.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83045_prescription_surf_05_20200121.pdf Emplacement réservé
83045_procedure_20200121.pdf Procédure
83045_rapport_20200121.pdf Rapport
83045_reglement_20200121.pdf Règlement écrit
83045_reglement_graphique_20200121.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Correns
Téléphone : 0494372195
Courriel : mairie@correns.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494372195
Courriel : mairie@correns.fr


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Procédures en cours

La commune de CORRENS a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 26 novembre 2024.

      83045_PLU_MS1_00000000  
83045_20241126_delib_prescription_MS1_00000000.pdf