57287_PLU_20210424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BASSE-HAM"


Informations

Nom du document DU_57287
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BASSE-HAM
Maillage 57287 BASSE-HAM
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2022 à 17:37
Publié le 19/01/2022 à 18:04
Mis à jour le 28/11/2023 à 14:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 57287_PLU_20210424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75807510b0610c0b28844965fc79492c
Producteur OTE INGENIERIE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-HAM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57287
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/01/2022.
Emprise [6.0793396,49.3552078,6.2723979,49.3944006]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/01/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE INGENIERIE
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : OTE INGENIERIE
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.thuilier@ote.fr


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Procédures en cours

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