01229_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAFRETAZ"


Informations

Nom du document DU_01229
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAFRETAZ
Maillage 01229 MALAFRETAZ
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2026 à 16:00
Publié le 27/03/2026 à 16:31
Mis à jour le 27/03/2026 à 16:31
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 01229_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-758f20e70356f1d9bd1327c0e9b1259d
Producteur Mairie de Malafretaz
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALAFRETAZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01229
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.123532,46.306685,5.1688893,46.3532606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01229_procedure_20260302.pdf Procédure
01229_rapport_20260302.pdf Rapport
01229_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01229_prescription_surf_05_00_20260302.pdf Emplacement réservé
01229_prescription_surf_07_02_20260302.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01229_prescription_surf_16_01_20260302.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
01229_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
01229_reglement_graphique_20260302.pdf Règlement graphique
01229_info_surf_04_00_20260302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01229_info_surf_08_00_20260302.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01229_info_surf_14_00_1_20260302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
01229_info_surf_14_00_2_20260302.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
01229_info_surf_17_00_20260302.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01229_info_surf_19_01_1_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01229_info_surf_19_01_2_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01229_info_surf_19_01_3_20260302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01229_info_surf_42_01_20260302.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
01229_info_surf_42_02_20260302.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
01229_info_surf_42_03_20260302.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
01229_info_surf_99_00_1_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01229_info_surf_99_00_2_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01229_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
01229_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
01229_oap_1_20260302.pdf OAP 1
01229_oap_2_20260302.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malafretaz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@malafretaz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Malafretaz
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@malafretaz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.