200071140_SCOT_20260226

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MOULINS COMMUNAUTE"


Informations

Nom du document scot_200071140
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MOULINS COMMUNAUTE
Maillage scot_200071140 SCOT MOULINS COMMUNAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2026 à 15:51
Publié le 23/09/2026 à 16:40
Mis à jour le 23/09/2026 à 16:40
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 200071140_SCOT_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-759778f4a9e11e2896a226ec04a21028
Producteur Moulins Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique MOULINS COMMUNAUTE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071140
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8433247,46.3833599,3.7163831,46.8042552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200071140_20020220_arrete_perimetre_R_20260226.pdf Arrêté préfectoral de délimitation ou de modification du périmètre
200071140_20221216_delib_debat_pas_R_20260226.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200071140_20250514_delib_arret_R_20260226.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200071140_20260114_conclusion_enquete_publique_R_20260226.pdf Conclusion enquete publique R
200071140_20260114_rapport_enquete_publique_R_20260226.pdf Rapport enquete publique R
200071140_20260226_delib_approbation_R_20260226.pdf Délibération d’approbation
200071140_procedure_20260226.pdf Procédure
200071140_daac_20260226.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200071140_doo_20260226.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071140_pas_20260226.pdf Projet d'aménagement stratégique
200071140_articulation_documents_sup_20260226.pdf Articulation documents sup
200071140_consommation_espace_20260226.pdf Analyse de la consommation d'espace
200071140_diagnostic_20260226.pdf Diagnostic
200071140_evaluation_environnementale_20260226.pdf Evaluation environnementale
200071140_justification_choix_20260226.pdf Justification des choix
200071140_resume_non_technique_20260226.pdf Resume non technique
200071140_suivi_20260226.pdf Suivi

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Moulins Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.agglo@agglo-moulins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Moulins Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.agglo@agglo-moulins.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.