200083392_PLUi_20250619_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAVAL AGGLOMERATION partie B"


Informations

Nom du document DU_200083392_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LAVAL AGGLOMERATION partie B
Maillage 200083392 PLUI LAVAL AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2025 à 11:22
Publié le 05/08/2025 à 13:25
Mis à jour le 14/01/2026 à 18:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 21
Nom de l'archive 200083392_PLUi_20250619_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75a27ea7b7e76de11b41680b3792d625
Producteur Laval Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI LAVAL AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200083392
  • -
  • PLUi
  • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.080915,47.9656182,-0.8407017,48.1994381]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Laval Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : aline.passeratdesilans@agglo-laval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Laval Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : aline.passeratdesilans@agglo-laval.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.