66210_PLU_20250515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THUIR"


Informations

Nom du document DU_66210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THUIR
Maillage 66210 THUIR
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2025 à 15:32
Publié le 26/05/2025 à 15:46
Mis à jour le 26/05/2025 à 15:46
Statut
Version 11
Nom de l'archive 66210_PLU_20250515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75b50ab7fdfa1a91927a86dc14f0c266
Producteur Communauté de Communes des Aspres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THUIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66210
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7239654,42.6121165,2.7998296,42.6645936]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66210_20190410_delib_prescription_E_20250515.pdf Délibération de prescription
66210_20210310_modalites_concertation_E_20250515.pdf Modalites concertation
66210_20210930_poursuite_procedure_E_20250515.pdf Poursuite procedure
66210_20240208_arret_E_20250515.pdf Arret
66210_20250515_delib_approbation_E_20250515.pdf Délibération d’approbation
66210_procedure_20250515.pdf Procédure
66210_rapport_20250515.pdf Rapport
66210_padd_20250515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66210_prescription_surf_05_00_20250515.pdf Emplacement réservé
66210_prescription_surf_07_01_20250515.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66210_prescription_surf_07_03_20250515.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
66210_prescription_surf_07_04_20250515.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
66210_reglement_20250515.pdf Règlement écrit
66210_reglement_graphique_20250515.pdf Règlement graphique
66210_annexes_sanitaires_20250515.pdf Annexes sanitaires
66210_composition_annexes_20250515.pdf Composition annexes
66210_liste_sup_20250515.pdf Liste sup
66210_old_20250515.pdf Old
66210_plan_reseaux_20250515.pdf Plan reseaux
66210_r151_52_20250515.pdf R151 52
66210_r151_53_20250515.pdf R151 53
66210_sigles_abreviations_20250515.pdf Sigles abreviations
66210_zppa_20250515.pdf Zppa
66210_OAP_18_00_20250515.pdf OAP 18 00
66210_OAP_18_15_20250515.pdf OAP 18 15

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Aspres
Téléphone : Aucun
Courriel : dsi@cc-aspres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dsi@cc-aspres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.