78334_PLU_20230516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIS-SAINT-NOM"


Informations

Nom du document DU_78334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEVIS-SAINT-NOM
Maillage 78334 LEVIS-SAINT-NOM
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2025 à 11:11
Publié le 21/03/2025 à 11:31
Mis à jour le 21/03/2025 à 11:31
Statut
Version 15
Nom de l'archive 78334_PLU_20230516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75b61204407fcba1cc7ba3537633d20e
Producteur Mairie de Levis Saint Nom

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEVIS-SAINT-NOM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78334
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9021665,48.7093522,1.9650313,48.7403303]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78334_procedure_20230516.pdf Procédure
78334_rapport_20230516.pdf Rapport
78334_padd_20230516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78334_reglement_20230516.pdf Règlement écrit
78334_reglement_graphique_20230516.pdf Règlement graphique
78334_SUP_PPRT_plan_20230516.pdf SUP PPRT plan
78334_SUP_PPRT_texte_20230516.pdf SUP PPRT texte
78334_info_surf_14_texte_20230516.pdf Info surf 14 texte
78334_info_surf_16_texte_20230516.pdf Info surf 16 texte
78334_info_surf_19_eu_20230516.pdf Info surf 19 eu
78334_info_surf_19_notice_sanitaire_texte_20230516.pdf Info surf 19 notice sanitaire texte
78334_info_surf_99_autre_plan_20230516.pdf Info surf 99 autre plan
78334_info_surf_99_guide_PNR_texte_20230516.pdf Info surf 99 guide PNR texte
78334_info_surf_99_marnieres_20230516.pdf Info surf 99 marnieres
78334_liste_SUP_20230516.pdf Liste SUP
78334_plan_SUP_20230516.pdf Plan SUP
78334_orientations_amenagement_20230516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Levis Saint Nom
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@levis-saint-nom.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@levis-saint-nom.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78334 LEVIS-SAINT-NOM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.