200069532_SCOT_20260205

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD PAYS D'AUGE"



Informations

Nom du document scot_200069532
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD PAYS D'AUGE
Maillage scot_200069532 SCOT SUD PAYS D'AUGE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 16:16
Publié le 19/03/2026 à 10:41
Mis à jour le 19/03/2026 à 10:41
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200069532_SCOT_20260205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75e231e50d3c8f6e26dfb54b1bc0f8a8
Producteur Communauté d'Agglomération Lisieux-Normandie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique SUD PAYS D'AUGE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200069532
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1561358,48.9041421,0.4464865,49.2316547]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200069532_20210630_delib_prescription_revision_R_20260205.pdf Delib prescription revision
200069532_20240424_delib_arret_R_20260205.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
200069532_20241205_delib_debat_pas_R_20260205.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
200069532_20260205_delib_approbation_R_20260205.pdf Délibération d’approbation
200069532_procedure_20260205.pdf Procédure
200069532_daac_20260205.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200069532_doo_20260205.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200069532_pas_20260205.pdf Projet d'aménagement stratégique
200069532_bilan_concertation_20260205.pdf Bilan concertation
200069532_consommation_espace_20260205.pdf Analyse de la consommation d'espace
200069532_diagnostic_1_20260205.pdf Diagnostic 1
200069532_diagnostic_20260205.pdf Diagnostic
200069532_diagnostic_2_20260205.pdf Diagnostic 2
200069532_diagnostic_3_20260205.pdf Diagnostic 3
200069532_diagnostic_4_20260205.pdf Diagnostic 4
200069532_etat_initial_environnement_20260205.pdf Etat initial environnement
200069532_evaluation_environnementale_20260205.pdf Evaluation environnementale
200069532_evaluation_environnementale_RNT_20260205.pdf Evaluation environnementale RNT
200069532_indicateurs_20260205.pdf Indicateurs
200069532_justification_choix_20260205.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Lisieux-Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@agglo-lisieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Lisieux-Normandie
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@agglo-lisieux.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.