66208_PLU_20170323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZA"


Informations

Nom du document DU_66208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEZA
Maillage 66208 THEZA
Source Inconnue
Téléversé le 05/03/2020 à 15:20
Publié le 11/03/2020 à 16:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66208_PLU_20170323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75e3d8931ee5e7ec868cfde00289ad6e
Producteur Mairie de Théza

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEZA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9298293256892025,42.62682824925289,2.96431848931816,42.65378045478206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/07/2016
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66208_info_surf_14_20170323.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66208_orientations_amenagement_20170323.pdf OAP
66208_padd_20170323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66208_prescription_surf_02_20170323.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
66208_prescription_surf_05_20170323.pdf Emplacement réservé
66208_prescription_surf_07_20170323.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66208_procedure_20170323.pdf Procédure
66208_rapport_20170323.pdf Rapport
66208_reglement_20170323.pdf Règlement écrit
66208_reglement_graphique_20170323.pdf Règlement graphique
66208_risques_20170323.pdf Risques
66208_sanitaires_20170323.pdf Sanitaires
66208_sup_20170323.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Théza
Téléphone : 04 68 22 12 74
Courriel : ville.theza@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 22 12 74
Courriel : ville.theza@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.