59149_CC_20190704

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CLARY"



Informations

Nom du document DU_59149
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CLARY
Maillage 59149 CLARY
Source Inconnue
Téléversé le 08/10/2019 à 09:12
Publié le 08/10/2019 à 12:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59149_CC_20190704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75eac35e5c4541da6c27fc3bcce225c2
Producteur InGeo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLARY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.368838900000084,50.05057649906048,3.4235241000000305,50.08707459906073]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59149_plan_aptitude_sols_20190704.pdf Plan aptitude sols
59149_plan_assainissement_20190704.pdf Plan assainissement
59149_plan_reseau_bta_20190704.pdf Plan reseau bta
59149_plan_reseau_gaz_20190704.pdf Plan reseau gaz
59149_plan_reseau_hta_20190704.pdf Plan reseau hta
59149_plan_reseaux_eau_potable_20190704.pdf Plan reseaux eau potable
59149_plan_risques_naturels_20190704.pdf Plan risques naturels
59149_plan_sup_20190704.pdf Plan sup
59149_plan_zonage_assainissement_20190704.pdf Plan zonage assainissement
59149_procedure_20190704.pdf Procédure
59149_rapport_20190704.pdf Rapport
59149_recueil_sup_20190704.pdf Recueil sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : InGeo
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingeo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ingeo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.