36247_PLU_20050927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINEUIL"



Informations

Nom du document DU_36247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINEUIL
Maillage 36247 VINEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 12/10/2018 à 14:59
Publié le 12/10/2018 à 15:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 36247_PLU_20050927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75eedaf4a99ca9a0e956195c85cdd02f
Producteur Mairie de Vineuil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5902306123898435,46.86815615933537,1.710929457852458,46.94973253233209]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36247_info_lin_19_20050927.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36247_info_surf_16_20050927.pdf Site archéologique
36247_liste_sup_20050927.pdf Liste sup
36247_padd_20050927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36247_prescription_07_20050927.pdf Prescription 07
36247_prescription_surf_05_20050927.pdf Emplacement réservé
36247_procedure_20130322.pdf Procédure
36247_rapport_20050927.pdf Rapport
36247_reglement_20050927.pdf Règlement écrit
36247_reglement_graphique_20050927.pdf Règlement graphique
36247_sup_graphique_20050927.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vineuil
Téléphone : Aucun
Courriel : vineuil.36110@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vineuil.36110@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36247 VINEUIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.