35194_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-SOUS-PEROUSE"


Informations

Nom du document DU_35194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREUIL-SOUS-PEROUSE
Maillage 35194 MONTREUIL-SOUS-PEROUSE
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 14:25
Publié le 11/03/2026 à 17:26
Mis à jour le 11/03/2026 à 17:26
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35194_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-75efcdd9d6679b5589d4cfbbe4728522
Producteur L'ATELIER D'YS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREUIL-SOUS-PEROUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35194
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.277352,48.1312617,-1.199852,48.1762043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35194_procedure_20260305.pdf Procédure
35194_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
35194_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
35194_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35194_prescription_lin_07_00_20260305.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35194_prescription_lin_24_00_20260305.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
35194_prescription_pct_07_01_20260305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35194_prescription_pct_22_00_20260305.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
35194_prescription_surf_01_00_20260305.pdf Espace boisé classé
35194_prescription_surf_02_00_1_20260305.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
35194_prescription_surf_02_00_2_20260305.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
35194_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
35194_prescription_surf_07_00_20260305.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
35194_prescription_surf_07_04_20260305.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
35194_prescription_surf_15_00_20260305.pdf Règles d’implantation des constructions
35194_prescription_surf_16_01_20260305.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35194_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
35194_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
35194_reglement_graphique_2_20260305.pdf Règlement graphique 2
35194_annexes_sanitaires_20260305.pdf Annexes sanitaires
35194_liste_SUP_20260305.pdf Liste SUP
35194_liste_annexes_20260305.pdf Liste annexes
35194_plan_SUP_20260305.pdf Plan SUP
35194_plan_reseau_aep_20260305.pdf Plan reseau aep
35194_plan_reseau_ep_1__20260305.pdf Plan reseau ep 1
35194_plan_reseau_ep_2_20260305.pdf Plan reseau ep 2
35194_plan_reseau_eu_1_20260305.pdf Plan reseau eu 1
35194_plan_reseau_eu_2_20260305.pdf Plan reseau eu 2
35194_orientations_amenagement_1_20260305.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.