2B074_CC_20141020

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CASANOVA"


Informations

Nom du document DU_2B074
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CASANOVA
Maillage 2B074 CASANOVA
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2021 à 11:49
Publié le 17/12/2021 à 11:27
Mis à jour le 17/12/2021 à 11:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2B074_CC_20141020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-75f38984b7c8014326a78efbece41ab6
Producteur Mairie de Casanvova

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASANOVA. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B074
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2021.
Emprise [9.1158843,42.2375838,9.1853066,42.2789859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B074_procedure_20141020.pdf Procédure
2B074_rapport_20141020.pdf Rapport
2B047_voirie_et_cours-d_eau_20141020.pdf Voirie et cours-d eau
2B047_znieff_et_rpg2008_20141020.pdf Znieff et rpg2008
2B074_autorisation_defrichement_20141020.pdf Autorisation defrichement
2B074_couverture_agropastorale_20141020.pdf Couverture agropastorale
2B074_dfci_20141020.pdf Dfci
2B074_dfci_plpi_20141020.pdf Dfci plpi
2B074_ifn_20141020.pdf Ifn
2B074_liste_annexes_20141020.pdf Liste annexes
2B074_plan_aep_20141020.PDF Plan aep
2B074_rpg2008_20141020.pdf Rpg2008
2B074_sectorisation_graphique_20141020.pdf Sectorisation graphique
2B074_znieff_20141020.pdf Znieff

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Casanvova
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-casanova-de-venaco@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@numerisation-plu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.