14271_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-SUR-ORNE"


Informations

Nom du document DU_14271
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FLEURY-SUR-ORNE
Maillage 14271 FLEURY-SUR-ORNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2023 à 08:58
Publié le 03/01/2023 à 09:42
Mis à jour le 03/01/2023 à 09:42
Statut
Version 10
Nom de l'archive 14271_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76084f63399e5137782d60e14eb92ccc
Producteur CAEN LA MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FLEURY-SUR-ORNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14271
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3994188,49.1286671,-0.3554657,49.1667074]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14271_procedure_20200130.pdf Procédure
14271_procedure_20201001.pdf Procédure
14271_procedure_20221215.pdf Procédure
14271_rapport_1_20200130.pdf Partie 1
14271_rapport_2_20201001.pdf Partie 2
14271_rapport_3_20221215.pdf Partie 3
14271_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14271_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
14271_reglement_graphique_1_20221215.pdf Règlement graphique 1
14271_reglement_graphique_2_20221215.pdf Règlement graphique 2
14271_info_lin_99_1_20200130.pdf autre relevant de la loi littoral
14271_info_lin_99_2_20200130.jpg.pdf Info lin 99 2
14271_info_lin_99_3_20200130.jpg.pdf Info lin 99 3
14271_liste_annexes_20221215.pdf Liste annexes
14271_plan_sup_20221215.pdf Plan sup
14271_orientations_amenagement_1_20221215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CAEN LA MER
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.