85194_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES SABLES-D'OLONNE"


Informations

Nom du document DU_85194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES SABLES-D'OLONNE
Maillage 85194 LES SABLES-D'OLONNE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 11:26
Publié le 18/12/2024 à 13:26
Mis à jour le 18/12/2024 à 13:26
Statut
Version 14
Nom de l'archive 85194_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7611f2316613c854bb5b15315e3af0c1
Producteur Les Sables d'Olonne Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES SABLES-D'OLONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85194
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8344945,46.4752792,-1.7538878,46.5203662]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85194_jugement_20241212.pdf Jugement
85194_procedure_20241212.pdf Procédure
85194_rapport_20241212.pdf Rapport
85194_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85194_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
85194_reglement_graphique_1_20241212.pdf Règlement graphique 1
85194_reglement_graphique_2_20241212.pdf Règlement graphique 2
85194_annexes.pdf
85194_info_surf_02_1_20241212.pdf Info surf 02 1
85194_info_surf_14_1_20241212.pdf Info surf 14 1
85194_info_surf_16_1_20241212.pdf Info surf 16 1
85194_info_surf_20_20241212.pdf ZPR-ZPE
85194_info_surf_26_1_20241212.pdf Info surf 26 1
85194_info_surf_99_1_20241212.pdf autre relevant de la loi littoral
85194_info_surf_99_2_20241212.pdf autre relevant de la loi montagne
85194_prescription_surf_05_1_20241212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85194_orientations_amenagement_1_20241212.pdf OAP 1
85194_orientations_amenagement_2_20241212.pdf OAP 2
85194_orientations_amenagement_3_20241212.pdf OAP 3
85194_orientations_amenagement_4_20241212.pdf OAP 4
85194_orientations_amenagement_5_20241212.pdf OAP 5
85194_orientations_amenagement_6_20241212.pdf OAP 6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Les Sables d'Olonne Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : gaelle.stephan@lessablesdolonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gaelle.stephan@lessablesdolonne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85194 LES SABLES-D'OLONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.