26331_PLU_20250303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS-EN-ROYANS"


Informations

Nom du document DU_26331
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS-EN-ROYANS
Maillage 26331 SAINT-THOMAS-EN-ROYANS
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2025 à 08:26
Publié le 07/04/2025 à 14:38
Mis à jour le 07/04/2025 à 14:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26331_PLU_20250303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76143f27f4e833ed137a82dd04a07ed8
Producteur Mairie de Saint Thomas en Royans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THOMAS-EN-ROYANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26331
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2742229,45.03082,5.3076357,45.0636882]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26331_procedure_20250303.pdf Procédure
26331_rapport_20250303.pdf Rapport
26331_padd_20250303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26331_prescription_surf_01_00_20250303.pdf Espace boisé classé
26331_reglement_20250303.pdf Règlement écrit
26331_reglement_graphique_20250303.pdf Règlement graphique
26331_incendies_de_foret_20250303.pdf Incendies de foret
26331_liste_sup_20250303.pdf Liste sup
26331_notice_sanitaire_20250303.pdf Notice sanitaire
26331_plan_reseaux_assainissement_20250303.pdf Plan reseaux assainissement
26331_plan_sup_20250303.pdf Plan sup
26331_orientations_amenagement_20250303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Thomas en Royans
Téléphone : 04 75 48 62 67
Courriel : contact@saintthomasenroyans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 48 62 67
Courriel : contact@saintthomasenroyans.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.