02305_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERE-EN-TARDENOIS"



Informations

Nom du document DU_02305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERE-EN-TARDENOIS
Maillage 02305 FERE-EN-TARDENOIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2024 à 14:41
Publié le 23/01/2024 à 11:17
Mis à jour le 23/01/2024 à 11:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02305_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-762b45afa789cf578df85b7cd27789d4
Producteur CARCT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERE-EN-TARDENOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02305
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4781177,49.1264131,3.5505039,49.2387983]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02305_procedure_20231211.pdf Procédure
02305_rapport_20231211.pdf Rapport
02305_padd_20231211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02305_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
02305_reglement_graphique_1_20231211.pdf Règlement graphique 1
02305_reglement_graphique_2_20231211.pdf Règlement graphique 2
02305_reglement_graphique_3_20231211.pdf Règlement graphique 3
02305_ARCHEOLOGIE_20231211.pdf ARCHEOLOGIE
02305_ASSAINISSEMENT1_20231211.pdf ASSAINISSEMENT1
02305_ASSAINISSEMENT2_20231211.pdf ASSAINISSEMENT2
02305_ASSAINISSEMENT3_20231211.pdf ASSAINISSEMENT3
02305_EAU_POTABLE1_20231211.pdf EAU POTABLE1
02305_EAU_POTABLE2_20231211.pdf EAU POTABLE2
02305_EAU_POTABLE3_20231211.pdf EAU POTABLE3
02305_EAU_POTABLE4_20231211.pdf EAU POTABLE4
02305_plan_sup_20231211.pdf Plan sup
02305_ppricb_1_20231211.pdf Ppricb 1
02305_ppricb_2_20231211.pdf Ppricb 2
02305_ppricb_reglement_20231211.pdf Ppricb reglement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.