28357_PLU_20131203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIAT"


Informations

Nom du document DU_28357
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PIAT
Maillage 28357 SAINT-PIAT
Source Inconnue
Téléversé le 14/12/2016 à 12:00
Publié le -
Mis à jour le 25/07/2024 à 18:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 28357_PLU_20131203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-7642725c75fde2d8fc6206b278bc24df
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.