51472_PLU_20081222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMAND-SUR-FION"


Informations

Nom du document DU_51472
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AMAND-SUR-FION
Maillage 51472 SAINT-AMAND-SUR-FION
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2018 à 12:01
Publié le 02/07/2018 à 13:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51472_PLU_20081222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-765241efe5370c5527522bc1b87e227b
Producteur Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AMAND-SUR-FION. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.562386284197089,48.784259989308204,4.661251579488703,48.86289578444948]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51472_annexes_sanitaires_20081222.pdf Annexes sanitaires
51472_liste_servitude_20081222.pdf Liste servitude
51472_orientations_amenagement_1_20081222.pdf OAP 1
51472_padd_20081222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51472_rapport_20081222.pdf Rapport
51472_recueil_servitude_20081222.pdf Recueil servitude
51472_reglement_20081222.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Côtes de Champagne et Val de Saulx
Téléphone : Aucun
Courriel : cotesdechampagneetsaulx@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cotesdechampagneetsaulx@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51472 SAINT-AMAND-SUR-FION depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.