200066108_PLUi_20260203_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie A"


Informations

Nom du document DU_200066108_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie A
Maillage 200066108 PLUI DES PORTES DE MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 17:44
Publié le 16/02/2026 à 18:35
Mis à jour le 16/02/2026 à 18:35
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 200066108_PLUi_20260203_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-765b7efceaaab8b1b2557aafe456b7b3
Producteur PORTES DE MEUSE SECTEUR HAUTE-SAULX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES PORTES DE MEUSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066108
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [5.1251769,48.4704933,5.4297653,48.6488151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200066108_procedure_20260203_A.pdf Procédure
200066108_rapport_1_20190226_A.pdf Partie 1
200066108_rapport_2_20190226_A.pdf Partie 2
200066108_rapport_3_20220707_A.pdf Partie 3
200066108_rapport_4_20250331_A.pdf Partie 4
200066108_rapport_5_20251202_A.pdf Partie 5
200066108_rapport_6_20251202_A.pdf Partie 6
200066108_rapport_7_20251202_A.pdf Partie 7
200066108_rapport_8_20260203_A.pdf Partie 8
200066108_padd_20260203_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200066108_reglement_20260203_A.pdf Règlement écrit
200066108_reglement_graphique_0_20260203_A.pdf Tableau d’assemblage
200066108_reglement_graphique_1_20251202_A.pdf Règlement graphique 1
200066108_reglement_graphique_2_20251202_A.pdf Règlement graphique 2
200066108_liste_annexes_20260203_A.pdf Liste annexes
200066108_listes_sup_20260203_A.pdf Listes sup
200066108_plans_sup_20260203_A.pdf Plans sup
200066108_reseau_assainissement_20260203_A.pdf Reseau assainissement
200066108_reseau_eau_potable_20260203_A.pdf Reseau eau potable
200066108_zonage_archeo_20260203_A.pdf Zonage archeo
200066108_orientations_amenagement_20260203_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PORTES DE MEUSE SECTEUR HAUTE-SAULX
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesdemeuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PORTES DE MEUSE SECTEUR HAUTE-SAULX
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@portesdemeuse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.