200066108_PLUi_20260203_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie A"


Informations

Nom du document DU_200066108_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES PORTES DE MEUSE partie A
Maillage 200066108 PLUI DES PORTES DE MEUSE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 17:44
Mis à jour le 25/08/2026 à 16:21
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 200066108_PLUi_20260203_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-765b7efceaaab8b1b2557aafe456b7b3
Producteur PORTES DE MEUSE SECTEUR HAUTE-SAULX
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.