38085_PLU_20240701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARVIEU-CHAVAGNEUX"


Informations

Nom du document DU_38085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Maillage 38085 CHARVIEU-CHAVAGNEUX
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2024 à 14:18
Publié le 25/07/2024 à 15:51
Mis à jour le 25/07/2024 à 15:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38085_PLU_20240701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7664e33e9d58165a2faaae42d2e830b4
Producteur Mairie de Charvieu-Chavagnieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARVIEU-CHAVAGNEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38085
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.1336533,45.7153071,5.17056,45.761909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38085_procedure_20240701.pdf Procédure
38085_rapport_20240701.pdf Rapport
38085_padd_20240701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38085_reglement_20240701.pdf Règlement écrit
38085_reglement_graphique_1_20240701.pdf Règlement graphique 1
38085_reglement_graphique_2_20240701.pdf Règlement graphique 2
38085_info_surf_14_00_20240701.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38085_info_surf_19_01_1_20240701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38085_info_surf_19_01_2_20240701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38085_info_surf_19_01_3_20240701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38085_info_surf_19_01_4_20240701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38085_info_surf_38_00_20240701.pdf Secteurs d'information sur les sols
38085_info_surf_99_00_1_20240701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38085_info_surf_99_00_2_20240701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38085_info_surf_99_00_3_20240701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38085_liste_annexes_20240701.pdf Liste annexes
38085_liste_sup_20240701.pdf Liste sup
38085_plan_sup_20240701.pdf Plan sup
38085_orientations_amenagement_20240701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.