08072_PLU_20180220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOSSEVAL-ET-BRIANCOURT"



Informations

Nom du document DU_08072
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOSSEVAL-ET-BRIANCOURT
Maillage 08072 BOSSEVAL-ET-BRIANCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2022 à 13:20
Publié le 24/05/2022 à 22:12
Mis à jour le 24/05/2022 à 22:12
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08072_PLU_20180220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-768ea845fda4ff6b900ceb26dc003583
Producteur Mairie déléguée - Bosseval-et-Briancourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSSEVAL-ET-BRIANCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08072
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/05/2022.
Emprise [4.84132,49.7194215,4.8939464,49.7935088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/05/2022
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08072_procedure_20180220.pdf Procédure
08072_rapport_20180220.pdf Rapport
08072_padd_20180220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08072_prescription_surf_05_00_20180220.pdf Emplacement réservé
08072_reglement_20180220.pdf Règlement écrit
08072_reglement_graphique_0_20180220.pdf Tableau d’assemblage
08072_reglement_graphique_1_20180220.pdf Règlement graphique 1
08072_reglement_graphique_2_20180220.pdf Règlement graphique 2
08072_annexes_1_20180220.pdf Annexes 1
08072_annexes_2_20180220.pdf Annexes 2
08072_annexes_3_20180220.pdf Annexes 3
08072_annexes_4_20180220.pdf Annexes 4
08072_annexes_5_20180220.pdf Annexes 5
08072_annexes_6_20180220.pdf Annexes 6
08072_annexes_7_20180220.pdf Annexes 7
08072_info_lin_19_01_20180220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08072_info_surf_04_00_20180220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08072_info_surf_32_00_20180220.pdf Secteur de taxe d'aménagement
08072_liste_annexes_20180220.pdf Liste annexes
08072_plan_sup_20180220.pdf Plan sup
08072_orientations_amenagement_18_00_20180220.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie déléguée - Bosseval-et-Briancourt
Téléphone : 03 24 52 70 04
Courriel : bosseval@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 52 70 04
Courriel : bosseval@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.