21259_PLU_20211105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FAIN-LES-MONTBARD"



Informations

Nom du document DU_21259
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FAIN-LES-MONTBARD
Maillage 21259 FAIN-LES-MONTBARD
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2022 à 17:07
Publié le 25/09/2024 à 15:08
Mis à jour le 25/09/2024 à 15:08
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 21259_PLU_20211105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76949ee0d3ab0034c156d3a1d48a6bf9
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAIN-LES-MONTBARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21259
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [4.3848405,47.5960795,4.4276689,47.6406338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21259_procedure_20211105.pdf Procédure
21259_rapport_20211105.pdf Rapport
21259_padd_20211105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21259_reglement_20211105.pdf Règlement écrit
21259_reglement_graphique_20211105.pdf Règlement graphique
21259_info_lin_14_1_20211105.pdf Info lin 14 1
21259_info_lin_19_1_20211105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21259_info_lin_19_2_20211105.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21259_info_lin_19_3_20211105.pdf Info lin 19 3
21259_info_lin_99_1_20211105.pdf autre relevant de la loi littoral
21259_info_pct_99_1_20211105.pdf autre relevant de la loi littoral
21259_info_surf_17_1_20211105.pdf Info surf 17 1
21259_info_surf_19_1_20211105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21259_info_surf_99_1_20211105.pdf autre relevant de la loi littoral
21259_info_surf_99_2_20211105.pdf autre relevant de la loi montagne
21259_info_surf_99_3_20211105.pdf Info surf 99 3
21259_liste_sup_20211105.pdf Liste sup
21259_plan_sup_20211105.pdf Plan sup
21259_orientations_amenagement_1_20211105.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.