68022_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BATTENHEIM"


Informations

Nom du document DU_68022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BATTENHEIM
Maillage 68022 BATTENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 17:57
Publié le 05/07/2023 à 18:15
Mis à jour le 05/07/2023 à 18:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68022_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7696f9084216576c0edf38442ba67bc9
Producteur Mairie de Battenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68022_procedure_20230626.pdf Procédure
68022_rapport_1_20230626.pdf Partie 1
68022_rapport_2_20230626.pdf Partie 2
68022_padd_20230626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68022_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
68022_reglement_graphique_1_20230626.pdf Règlement graphique 1
68022_reglement_graphique_2_20230626.pdf Règlement graphique 2
68022_annexe_graphique_20230626.pdf Annexe graphique
68022_dcm_dpu.pdf Dcm
68022_info_lin_19_01_1_plan_ass_20230626.pdf Info lin 19 01 1 plan ass
68022_info_lin_19_01_2_plan_aep_20230626.pdf Info lin 19 01 2 plan aep
68022_info_surf_04_00_dpu_20230626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (dpu)
68022_info_surf_37_00_plan_regime_forestier.pdf Info surf 37 00 plan regime
68022_liste_annexes_20230626.pdf Liste annexes
68022_liste_sup.pdf Liste
68022_notice_annexes_sanitaires_20230626.pdf Notice annexes sanitaires
68022_plan_sup_20230626.pdf Plan sup
68022_saturnisme_infantile_20230626.pdf Saturnisme infantile
68022_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68022 BATTENHEIM depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.