09275_PLU_20180913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUIRC"


Informations

Nom du document DU_09275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUIRC
Maillage 09275 SAINT-QUIRC
Source Inconnue
Téléversé le 22/10/2018 à 09:59
Publié le 26/11/2018 à 14:22
Mis à jour le 27/01/2025 à 15:07
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 09275_PLU_20180913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-769ca91a9ba135d126e11ef6c5768f41
Producteur Mairie de SAINT-QUIRC
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.