93005_PLU_20240408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AULNAY-SOUS-BOIS"



Informations

Nom du document DU_93005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AULNAY-SOUS-BOIS
Maillage 93005 AULNAY-SOUS-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2024 à 10:49
Publié le 12/04/2024 à 09:51
Mis à jour le 12/04/2024 à 09:51
Statut
Version 6
Nom de l'archive 93005_PLU_20240408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76a88d400505142eb8ca9d5f202f02ad
Producteur Établissement public territorial Paris Terres d'Envol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AULNAY-SOUS-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 93005
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.4593316,48.9169067,2.5241178,48.9748329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
93005_procedure_20240408.pdf Procédure
93005_rapport_20240408.pdf Rapport
93005_padd_20240408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
93005_prescription_surf_03_20240408.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
93005_prescription_surf_07_20240408.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
93005_reglement_20240408.pdf Règlement écrit
93005_reglement_graphique_1_20240408.pdf Règlement graphique 1
93005_info_surf_02_00_20240408.pdf Zone d'aménagement concerté
93005_info_surf_04_00_20240408.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
93005_info_surf_12_00_20240408.pdf Périmètre de sursis à statuer
93005_info_surf_14_00_20240408.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
93005_info_surf_17_00_20240408.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
93005_info_surf_19_01_1_20240408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
93005_info_surf_19_01_2_20240408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
93005_info_surf_19_01_3_20240408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
93005_info_surf_19_01_4_20240408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
93005_info_surf_20_00_1_20240408.pdf Règlement local de publicité (1)
93005_info_surf_20_00_2_20240408.pdf Règlement local de publicité (2)
93005_info_surf_27_00_1_20240408.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
93005_info_surf_27_00_2_20240408.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
93005_info_surf_32_00_20240408.pdf Secteur de taxe d'aménagement
93005_info_surf_99_00_1_20240408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
93005_info_surf_99_00_2_20240408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
93005_info_surf_99_00_3_20240408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
93005_info_surf_99_00_4_20240408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
93005_info_surf_99_00_5_20240408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
93005_info_surf_99_00_6_20240408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
93005_info_surf_99_00_7_20240408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
93005_liste_annexes_20240408.pdf Liste annexes
93005_liste_sup_20240408.pdf Liste sup
93005_plan_sup_1_20240408.pdf Plan sup 1
93005_plan_sup_2_20240408.pdf Plan sup 2
93005_orientations_amenagement_1_20240408.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.