77021_PLU_20190214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBEY"



Informations

Nom du document DU_77021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBEY
Maillage 77021 BARBEY
Source Inconnue
Téléversé le 21/08/2019 à 10:36
Publié le 05/09/2019 à 14:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77021_PLU_20190214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76b036a8e2685b36010ba16181e423a7
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0235456999999983,48.35723929309891,3.0726540999999994,48.373881538686106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77021_info_lin_19_01_1_20190214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77021_info_lin_19_01_2_20190214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77021_info_lin_19_02_1_20190214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77021_info_lin_19_02_2_20190214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77021_info_lin_19_02_3_20190214.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77021_info_surf_99_00_20190214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77021_liste_annexes_20190214.pdf Liste annexes
77021_liste_sup_20190214.pdf Liste sup
77021_orientations_amenagement_20190214.pdf OAP
77021_padd_20190214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77021_plan_sup_20190214.pdf Plan sup
77021_prescription_surf_01_00_20190214.pdf Espace boisé classé
77021_prescription_surf_05_04_20190214.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
77021_prescription_surf_07_04_2_20190214.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
77021_prescription_surf_25_00_1_20190214.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (1)
77021_prescription_surf_25_00_2_20190214.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue (2)
77021_procedure_20190214.pdf Procédure
77021_rapport_1_20190214.pdf Partie 1
77021_rapport_2_20190214.pdf Partie 2
77021_reglement_20190214.pdf Règlement écrit
77021_reglement_graphique_0_20190214.pdf Tableau d’assemblage
77021_reglement_graphique_1_20190214.pdf Règlement graphique 1
77021_reglement_graphique_2_20190214.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eu.Créal
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.rault.eu.creal@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.