15186_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE"


Informations

Nom du document DU_15186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-EULALIE
Maillage 15186 SAINTE-EULALIE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 17:12
Publié le 22/10/2024 à 08:43
Mis à jour le 22/10/2024 à 08:43
Statut
Version 6
Nom de l'archive 15186_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76e34f73a2dbf0178324716f45af7043
Producteur Mairie de Sainte-Eulalie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-EULALIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3527826,45.1013636,2.41058,45.1476097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15186_procedure_20240917.pdf Procédure
15186_rapport_20240917.pdf Rapport
15186_padd_20240917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15186_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
15186_reglement_graphique_20240917.pdf Règlement graphique
15186_Captages1_20240917.pdf Captages1
15186_Captages_20240917.pdf Captages
15186_etudes_prealables_RS_20240917.pdf Etudes prealables RS
15186_ordures_menageres_20240917.pdf Ordures menageres
15186_projet_lotissement_communal_20240917.pdf Projet lotissement communal
15186_servitudes_20240917.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Eulalie
Téléphone : Aucun
Courriel : m.eulalie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.eulalie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.