84042_PLU_20230706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUCURON"


Informations

Nom du document DU_84042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUCURON
Maillage 84042 CUCURON
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2023 à 11:33
Publié le 18/07/2023 à 11:54
Mis à jour le 18/07/2023 à 11:54
Statut
Version 6
Nom de l'archive 84042_PLU_20230706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76eb261dee745e640d8effed0db2be57
Producteur Mairie de Cucuron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUCURON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4049005,43.742465,5.4757171,43.8175024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84042_procedure_20230706.pdf Procédure
84042_rapport_1_20230706.pdf Partie 1
84042_rapport_2_20230706.pdf Partie 2
84042_rapport_3_20230706.pdf Partie 3
84042_rapport_4_20230706.pdf Partie 4
84042_rapport_5_20230706.pdf Partie 5
84042_rapport_6_20230706.pdf Partie 6
84042_padd_20230706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84042_reglement_20230706.pdf Règlement écrit
84042_reglement_graphique_1_20230706.pdf Règlement graphique 1
84042_reglement_graphique_2_20230706.pdf Règlement graphique 2
84042_reglement_graphique_3_20230706.pdf Règlement graphique 3
84042_reglement_graphique_4_20230706.pdf Règlement graphique 4
84042_info_surf_19_01_1_20230706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84042_info_surf_19_01_2_20230706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84042_info_surf_19_01_3_20230706.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
84042_info_surf_20_00_20230706.pdf Règlement local de publicité
84042_info_surf_31_00_20230706.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
84042_info_surf_37_00_20230706.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
84042_liste_SUP_20230706.pdf Liste SUP
84042_plan_SUP_20230706.pdf Plan SUP
84042_orientations_amenagement_18_00_20230706.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cucuron
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cucuron@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cucuron@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.