33470_PLU_20210709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE"


Informations

Nom du document DU_33470
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE
Maillage 33470 SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2021 à 14:10
Publié le 23/07/2021 à 09:23
Mis à jour le 23/07/2021 à 09:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33470_PLU_20210709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76ed4103ba55725c0c3e2e85574bc5a4
Producteur mairie SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33470
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/07/2021.
Emprise [-0.4550073,44.944145,-0.3799246,44.9757238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33470_procedure_20210709.pdf Procédure
33470_rapport_1_20210709.pdf Partie 1
33470_padd_20210709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33470_reglement_20210709.pdf Règlement écrit
33470_reglement_graphique_1_20210709.pdf Règlement graphique 1
33470_reglement_graphique_2_20210709.pdf Règlement graphique 2
33470_info_surf_14_00_20210709.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33470_info_surf_19_01_20210709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33470_info_surf_20_00_20210709.pdf Règlement local de publicité
33470_info_surf_27_00_20210709.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33470_info_surf_99_00_aire_gens_du_voyage_20210709.pdf Info surf 99 00 aire gens du voyage
33470_info_surf_99_00_lotissement_20210709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
33470_liste_sup_20210709.pdf Liste sup
33470_plan_sup_20210709.pdf Plan sup
33470_orientations_amenagement_20210709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie SAINT-ROMAIN-LA-VIRVEE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestromainlavirvee@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestromainlavirvee@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.