45269_PLU_20260115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AY"



Informations

Nom du document DU_45269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-AY
Maillage 45269 SAINT-AY
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 12:06
Publié le 09/03/2026 à 15:04
Mis à jour le 09/03/2026 à 15:04
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 45269_PLU_20260115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-76f6004bfa3ea8a13a46465d2b954922
Producteur Commune de SAINT-AY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45269
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7149271,47.8480287,1.7839158,47.8850219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
45269_procedure_20260115.pdf Recensement des différentes procédures
45269_rapport_1_20260115.pdf Rapport de présentation
45269_rapport_2_20260115.pdf Evaluation environnementale
45269_rapport_3_20260115.pdf Note explicative de la M1
45269_padd_20260115.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
45269_prescription_surf_05_00_20260115.pdf Liste des emplacements réservés
45269_reglement_20260115.pdf Règlement écrit et ses annexes
45269_reglement_graphique_20260115.pdf Règlement graphique
45269_info_lin_19_01_20260115.pdf Plan des réseaux d'assainissement
45269_info_surf_05_00_20260115.pdf ZAD dénommée « Le Domaine de l'Evêché »
45269_info_surf_99_05_20260115.pdf Charte architecturale et paysagère du Pays Loire Beauce
45269_liste_annexes_20260115.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45269_liste_sup_20260115.pdf Servitudes + Périmètre de captage des eaux
45269_ppri_20260115.pdf PPRi de la Vallée de la Loire - Le Val d'Ardoux
45269_orientations_amenagement_18_00_20260115.pdf Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-AY
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45269 SAINT-AY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.