62638_PLU_20220629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OISY-LE-VERGER"



Informations

Nom du document DU_62638
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de OISY-LE-VERGER
Maillage 62638 OISY-LE-VERGER
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2022 à 14:32
Publié le 11/07/2022 à 10:32
Mis à jour le 11/07/2022 à 10:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 62638_PLU_20220629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-76f6ef4ded13dbe8d126ca754493e25a
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OISY-LE-VERGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 62638
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/07/2022.
Emprise [3.0788188,50.2299822,3.1504526,50.2686517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62638_procedure_20220629.pdf Procédure
62638_rapport_1_20170309.pdf Partie 1
62638_rapport_2_20170309.pdf Partie 2
62638_rapport_3_20170309.pdf Partie 3
62638_rapport_4_20220629.pdf Partie 4
62638_padd_20220629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62638_prescription_surf_05_00_20220629.pdf Emplacement réservé
62638_reglement_20220629.pdf Règlement écrit
62638_reglement_graphique_20220629.pdf Règlement graphique
62638_notice_sanitaire_1_20220629.pdf Notice sanitaire 1
62638_notice_sanitaire_2_20220629.pdf Notice sanitaire 2
62638_notice_sanitaire_3_20220629.pdf Notice sanitaire 3
62638_plan_SUP_20220629.pdf Plan SUP
62638_zonage_archeo_20220629.pdf Zonage archeo
62638_orientations_amenagement_20220629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.