55397_PLU_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAGNY-LA-BLANCHE-COTE"



Informations

Nom du document DU_55397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
Maillage 55397 PAGNY-LA-BLANCHE-COTE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 14:42
Publié le 06/11/2025 à 11:18
Mis à jour le 06/11/2025 à 11:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55397_PLU_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7708316f1ee844b9b072881d0c10098f
Producteur communauté de communes commercy void vaucouleurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAGNY-LA-BLANCHE-COTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55397
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [5.7038049,48.5213159,5.7766617,48.5535353]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55397_procedure_20251016.pdf Procédure
55397_rapport_20251016.pdf Rapport
55397_rapport_2_20251016.pdf Rapport Partie 2
55397_rapport_3_20251016.pdf Rapport Partie 3
55397_rapport_4_20251016.pdf Rapport Partie 4
55397_rapport_5_20251016.pdf Rapport Partie 5
55397_padd_20251016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55397_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
55397_reglement_graphique_20251016.pdf Règlement graphique
55397_reglement_graphique_2_20251016.pdf Règlement graphique 2
55397_AEP_20251016.pdf AEP
55397_PAC_20251016.pdf PAC
55397_arr_pref_AS1_dup_20251016.pdf Arr pref AS1 dup
55397_assainissement_20251016.pdf Assainissement
55397_nuancier_20251016.pdf Nuancier
55397_ppri_meuse_vaucouleurs_20251016.pdf Ppri meuse vaucouleurs
55397_sup_liste_20251016.pdf Sup liste
55397_sup_plan_20251016.pdf Sup plan
55397_voirie_20251016.pdf Voirie
55397_orientations_amenagement_20251016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes commercy void vaucouleurs
Téléphone : Aucun
Courriel : servicejuridique.cc-cvv@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : servicejuridique.cc-cvv@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.