52244_PLU_20180917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUMBECOURT"


Informations

Nom du document DU_52244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HUMBECOURT
Maillage 52244 HUMBECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2025 à 09:30
Publié le 27/03/2025 à 09:50
Mis à jour le 27/03/2025 à 09:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52244_PLU_20180917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-771ae40c406ec6b3a0689e3cfb0e1bb1
Producteur Commune de Humbécourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HUMBECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52244
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8776808,48.5559422,4.966162,48.6039085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
20244_procedure_20180917.pdf Procédure
52244_rapport_20180917.pdf Rapport
52244_padd_20180917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52244_reglement_20180917.pdf Règlement écrit
52244_reglement_graphique_1_20180917.pdf Règlement graphique 1
52244_reglement_graphique_2_20180917.pdf Règlement graphique 2
52244_explicatif_47_01_20180917.pdf Explicatif 47 01
52244_explicatif_rga_20180917.pdf Explicatif rga
52244_info_surf_04_00_20180917.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52244_info_surf_20_00_20180917.pdf Règlement local de publicité
52244_inondation_20180917.pdf Inondation
52244_liste_annexes_20180917.pdf Liste annexes
52244_liste_sup_20180917.pdf Liste sup
52244_plan_47_01_20180917.pdf Plan 47 01
52244_plan_47_03_20180917.pdf Plan 47 03
52244_plan_sup_20180917.pdf Plan sup
52244_orientations_amenagement_18_03_20180917.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Humbécourt
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.