74140_PLU_20180718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HABERE-POCHE"


Informations

Nom du document DU_74140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HABERE-POCHE
Maillage 74140 HABERE-POCHE
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2020 à 21:23
Publié le 26/10/2020 à 21:58
Mis à jour le 26/10/2020 à 21:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 74140_PLU_20180718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7727670959b02f4bbc89b9d122bc9952
Producteur Mairie d'Habère Poche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HABERE-POCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/10/2020.
Emprise [6.4469686,46.2319296,6.4968613,46.2766494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74140_procedure_20180718.pdf Procédure
74140_rapport_20180718.pdf Rapport
74140_padd_20180718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74140_prescription_surf_05_00_20180718.pdf Emplacement réservé
74140_reglement_20180718.pdf Règlement écrit
74140_reglement_graphique_1_20180718.pdf Règlement graphique 1
74140_reglement_graphique_2_20180718.pdf Règlement graphique 2
74140_info_surf_14_00_20180718.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
74140_info_surf_19_01_1_20180718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
74140_info_surf_19_01_2_20180718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
74140_info_surf_19_01_3_20180718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
74140_info_surf_19_01_4_20180718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
74140_info_surf_19_01_5_20180718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
74140_info_surf_19_01_6_20180718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
74140_info_surf_19_01_7_20180718.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
74140_info_surf_99_00_20180718.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
74140_liste_sup_20180718.pdf Liste sup
74140_plan_sup_20180718.pdf Plan sup
74140_orientations_amenagement_20180718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Habère Poche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.habere-poche@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.habere-poche@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.