45182_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-LE-RIBAULT"


Informations

Nom du document DU_45182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNY-LE-RIBAULT
Maillage 45182 LIGNY-LE-RIBAULT
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2025 à 09:54
Publié le 04/04/2025 à 09:01
Mis à jour le 04/04/2025 à 09:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 45182_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7746098c49471b1c7601d38f936f3856
Producteur Mairie - Ligny-le-Ribault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNY-LE-RIBAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45182
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.719203,47.6360856,1.8539476,47.7244979]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/11/2020
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45182_procedure_20241210.pdf Recensement des différentes procédures
45182_rapport_20241210.pdf Rapport de présentation
45182_padd_20241210.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
45182_prescription_surf_03_00_20241210.pdf Délibération concernant le permis de démolir
45182_prescription_surf_05_00_20241210.pdf Liste des emplacements réservés
45182_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
45182_reglement_graphique_20241210.pdf Règlement graphique
45182_info_lin_19_01_1_20241210.pdf Note technique des annexes sanitaires
45182_info_lin_19_01_2_20241210.pdf Plans du réseau d'eau potable
45182_info_lin_19_01_3_20241210.pdf Plans des réseaux d'assainissement
45182_liste_annexes_20241210.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45182_liste_sup_20241210.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45182_plan_sup_20241210.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45182_orientations_amenagement_18_00_20241210.pdf Orientations d'Aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Ligny-le-Ribault
Téléphone : 02 38 45 42 01
Courriel : mairie.ligny.le.ribault@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 45 42 01
Courriel : ccpsurbanisme@ccportesdesologne.fr


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Procédures en cours

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