28045_PLU_20140217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-EN-DROUAIS"


Informations

Nom du document DU_28045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-EN-DROUAIS
Maillage 28045 BOISSY-EN-DROUAIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 10:47
Publié le 24/04/2025 à 11:07
Mis à jour le 24/04/2025 à 11:07
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28045_PLU_20140217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-775ca5013fff433eb3bf00da48a0a2e9
Producteur Commune de Boissy-en-Drouais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSY-EN-DROUAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2265459,48.716198,1.275309,48.7432696]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28045_procedure_20140217.pdf Procédure
28045_rapport_1_20140217.pdf Partie 1
28045_rapport_2_20140217.pdf Partie 2
28045_padd_20140217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28045_reglement_20140217.pdf Règlement écrit
28045_reglement_graphique_0_20140217.pdf Tableau d’assemblage
28045_reglement_graphique_1_20140217.pdf Règlement graphique 1
28045_Notice_explicative_20140217.pdf Notice explicative
28045_plan_contraintes_20140217.pdf Plan contraintes
28045_plan_sup_20140217.pdf Plan sup
28045_orientations_amenagement_20140217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Boissy-en-Drouais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-boissy-en-drouais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-boissy-en-drouais@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28045 BOISSY-EN-DROUAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.