17002_CC_20181129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AGUDELLE"


Informations

Nom du document DU_17002
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AGUDELLE
Maillage 17002 AGUDELLE
Source Inconnue
Téléversé le 07/05/2020 à 21:25
Publié le 11/05/2020 à 18:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17002_CC_20181129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-7766834a93c88112d15e8886d2a4afef
Producteur Mairie - Agudelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGUDELLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.4816432839756085,45.365232286225066,-0.457182454575645,45.40201336187253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/12/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17002_liste_sup_20181129.pdf Liste sup
17002_plan_sup_20181129.pdf Plan sup
17002_rapport_20181129.pdf Rapport
17002_reglement_graphique_0_20181129.pdf Tableau d’assemblage
17002_reglement_graphique_1_20181129.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Agudelle
Téléphone : 05 46 48 37 66
Courriel : secretariatmairie@agudelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 48 37 66
Courriel : secretariatmairie@agudelle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.